Politiques et règlements – Centre de services scolaire de la Riveraine

Politiques Reglements / Politiques /

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pdf	ADMISSION ET INSCRIPTION DES ELEVES
pdf	ADOPTION DE SAINES HABITUDES DE VIE (DG P 07)
pdf	CADRE DE REFERENCE RELATIF A L'UTILISATION DU WEB2 0 ET DES MEDIAS SOCIAUX
pdf	CAPITALISATION CSDLR
pdf	CODE D'ETHIQUE
pdf	CONSULTATION (SG P 01)
pdf	CULTURELLE (SE P 05)
pdf	DEMOCRATIE SCOLAIRE INITIATION DES ELEVES
pdf	DEVELOPPEMENT DURABLE SEPTEMBRE 2011
pdf	DISPOSITION DU MATERIEL (RM P 01)
pdf	DOTATION
pdf	DROGUES ALCOOL MEDICAMENTS
pdf	EHDAA
pdf	EHDAA DOCUMENT 1 REGROUPEMENTS PARTICULIERS PRIMAIRES
pdf	EHDAA DOCUMENT 2 REGROUPEMENTS PARTICULIERS SECONDAIRES
pdf	ENCADREMENT TRANSPORT SCOLAIRE 2017
pdf	FERMETURE DES ETABLISSEMENTS ET DES CENTRES ADMINISTRATIFS LORS D'INTEMPERIE (DG P 03)
pdf	FRAIS DE DEPLACEMENT, DE SEJOUR ET DE REPRESENTATION MAI 2017
pdf	FREQUENTATION SCOLAIRE SECTEUR JEUNE 2013
pdf	GESTION DES CONTRATS APPROVISIONNEMENT SERVICES ET TRAVAUX DE CONSTRUCTION
pdf	GESTION DOCUMENTAIRE (SG P 03)
pdf	GESTION DU PERSONNEL CADRE (DG P 01) MAJ 3 JUILLET 2013
pdf	GESTION INTEGRE DE LA PRESENCE AU TRAVAIL (RH P 04)
pdf	HARCELEMENT MILIEU DE TRAVAIL AMENDEMENT NOVEMBRE 2019
pdf	INFORMATION ET COMMUNICATION (SG P 02)
pdf	LINGUISTIQUE 2011 (SG)
pdf	MAINTIEN OU DE FERMETURE D'ECOLE ET DE MODIFICATIONS DE CERTAINS SERVICES DISPENSES DANS UNE ECOLE (DG P 05)
pdf	ORGANISATION DES SERVICES EDUCATIFS AUX ELEVES AYANT DES BESOINS PARTICULIERS (SE P 03)
pdf	POLITIQUE RELATIVE AUX FRAIS A FACTURER AUX PARENTS POUR LE MIDI
pdf	POLITIQUE RELATIVE À LA GESTION DES RISQUES EN MATIÈRE DE CORRUPTION ET DE COLLUSION DANS LES PROCESSUS DE GESTION CONTRACTUELLE
pdf	POLITIQUE RELATIVE À LA GRATUITÉ SCOLAIRE ET AUX CONTRIBUTIONS FINANCIÈRES POUVANT ÊTRE EXIGÉES AUX PARENTS OU DES USAGERS
pdf	PROGRAMME D'AIDE AU PERSONNEL (RH P 02)
pdf	REPRESENTATIONS ET TEMOIGNAGES DE SYMPATHIE LORS D'UN DECES (DG P 04)
pdf	SANTE ET SECURITE MAI 2017
pdf	SECURITE DE L'INFORMATION
pdf	TOXICOMANIE (SE P 04)
pdf	TOXICOMANIE PROTOCOLE D'INTERVENTION (SE P 04 Protocole)
pdf	UTILISATION DES TIC